Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL D'AVENTURE
Groupe TERRA INCOGNITA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3815704
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2021
CHEVAL D\'AVENTURE de Groupe TERRA INCOGNITA

Présentation de la marque CHEVAL D'AVENTURE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe TERRA INCOGNITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVAL D'AVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe TERRA INCOGNITA domicilié(e) 36-37 Quai Arloing - 69009 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 413 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECATHLON - Service Juridique domicilié(e) 04 Boulevard de Mons - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.

La marque CHEVAL D'AVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL D'AVENTURE est expirée depuis le 18 mars 2021.

Groupe TERRA INCOGNITA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , THEIERE ROUGE


Groupe TERRA INCOGNITA, Société par actions simplifiée - 36-37 Quai Arloing - 69009 - Lyon - France - SIREN 383413531


DECATHLON - Service Juridique - 04 Boulevard de Mons - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.